J.O. Numéro 40 du 16 Février 2002
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Texte paru au JORF/LD page 03092
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Arrêté du 7 février 2002 portant nomination au conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie
NOR : ECOI0200102A
Par arrêté du secrétaire d'Etat à l'industrie en date du 7 février 2002, M. Demetz (Daniel) est nommé membre du conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie, en remplacement de M. de Coupigny (Bruno).